Dictionnaire français

clause

nom féminin
clause, 21 événements contenant le mot "clause"
  • 18 novembre 1738 Traité de Vienne sur la Pologne ... , Louis XV, impose au souverain polonais de renoncer à son pays au profit d'Auguste II. Selon les clauses du traité de Vienne, il recevra en échange les duchés de Bar et de Lorraine qui reviendront à ...
  • 9 février 1801 Paix de Lunéville ... de l'empereur François II signent un traité de paix à Lunéville qui confirme (et renforce) les clauses du traité de Campoformio (17 octobre 1797). La rive gauche du Rhin revient définitivement à la ...
  • 28 janvier 1871 Paris capitule ... véritable trahison de la part du gouvernement de la défense nationale. Par ailleurs, l'une des clauses de l'armistice oblige ce gouvernement à organiser des élections pour désigner les membres d'une ...
  • 14 janvier 1526 François Ier signe le traité de Madrid ... sur l'Italie. Toutefois, au lendemain même de sa libération, en mars 1526, le roi de France ne respectera aucune des clauses du traité, alors qu'il a laissé en Espagne ses deux fils en otage.
  • 7 septembre 1901 La Chine doit dédommager les puissances étrangères ... à la révolte des Boxers, le gouvernement impérial de Chine est contraint d'accepter les clauses du protocole de Pékin. Il doit ainsi verser d'énormes indemnités aux puissances étrangères. Finalement ...
  • 1668 Condé contrôle la Franche-Comté ... conquiert la Franche-Comté en 1668, alors qu'elle était sous domination espagnole. Cette région retourne à la couronne d'Espagne quelques mois plus tard, selon les clauses du traité d'Aix-la-Chapelle.
  • 2 août 1665 Bataille de Vågen. ... Guerre anglo-néerlandaise.
    Elle se déroula entre 7 navires néerlandais commandés par Pieter de Bitter Claus von Ahlefeldt et 13 navires anglais dirigés par Sir Thomas Teddiman.
    Ce sont les ...
  • Décembre 1780 Début de la quatrième Guerre anglo-néerlandaise ... l'indépendance américaine, refusant de porter assistance à l'armée britannique et d'appliquer les clauses militaires de leurs traités d'alliance avec la Grande-Bretagne. Le conflit dura jusqu'en ...
  • 12 avril 1433 Philippe le Bon s'arroge les "Pays-Bas bourguignons ... , celle-ci ayant décidé d'épouser en troisièmes noces un noble zélandais du parti cabillaud, rompant les clauses du serment de Delft (1428), qui l'engageait à ne pas se marier sans l'autorité de ...
  • 14 août 1790 Paix blanche de Varala ... la restitution des différentes conquêtes territoriales des deux pays. Le traité de paix réaffirme les clauses du précédent traité signé à Abo. Il met fin aux ambitions du roi de Suède Gustave ...

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