Dictionnaire français

foncier

adjectif, nom masculin
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foncier , adjectif foncier , nom masculin
synonymes de foncier Voir aussi : 3
  • Bien foncier. Sens : Bien ayant rapport à un fonds de terre, par exemple, un immeuble.
  • Bail foncier. Sens : Contrat de location qui porte sur un bien foncier.
  • 23 janvier 1852 La famille d'Orléans est bannie de France ... mutuels, à la construction de logements ouvriers et aux établissements pratiquant le crédit foncier. Plusieurs ministres préfèrent quitter le gouvernement plutôt qu'être associés à cette mesure ...
  • 27 janvier 1644 Edit du Toisé ... du nom de Particelli, tenta avec l'Édit du Toisé, le 27 janvier 1644, de mettre en place un impôt foncier. S'appuyant sur les interdictions de construire dans les faubourgs de Paris qui n'ont pas été ...
  • 12 janvier 1895 Création du National Trust ... Pays de Galles, en Irlande du Nord et sur l'île de Man. Le National Trust est aujou d'hui le second propriétaire foncier après la Couronne, et gère plus de deux cents jardins et trois cents monuments.

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