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Code noir"



 

Signification

 

Ensemble de textes juridiques régissant la vie des esclaves noirs dans le royaume de France.



 

Origine

 

Le code noir provient d'une ordonnance de Louis XIV publiée en mars 1685, réglementant notamment le commerce triangulaire. Il existe sous deux formes : la première, rédigée par Colbert et terminée par son fils, le marquis de Seignelay, est celle publiée par Louis XIV en 1685. La seconde apporte quelques modifications et fut rédigée sous la régence du duc d'Orléans et publiée par le jeune Louis XV en mars 1724.


Expression suivante : Code pénal 


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